Déposée le 4 mai 1976 par Société d'Exploitation Simon-Tissages du Châtelet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CHATELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société d'Exploitation Simon-Tissages du Châtelet domicilié(e) (soc. an.), 102, rue de Rivoli, Paris. - France.
La marque CHATELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATELET est expirée depuis le 4 mai 1986.
Société d'Exploitation Simon-Tissages du Châtelet a également déposé les autres marques suivantes : CHATELET
Société d'Exploitation Simon-Tissages du Châtelet - (soc. an.), 102, rue de Rivoli, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513
Tous articles textiles en pièces, ou confectionnés et en particulier fils et tissus de laine, de poils, de sore, de chanvre, de lin, de jute, de coton, et de fibres artificielles, tissus d'ameublement, articles tricotés, vêtements et sous-vêtements en général, linge de corps, de ménage et de maison, articles de bonneterie, gants, bas, chaussettes, broderies, passementerie, dentelles et rubans, tentes, bâches, tissus enduits, mobilier, literie confectionnée, articles pour literie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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